Mentions légales

Éditeur du site

Le site draise.fr est édité par :

TEAM 444 Association loi 1901 déclarée Siège social : 152 Boulevard Albert Camus, 69400 Villefranche-sur-Saône SIREN : 908 095 144 SIRET : 908 095 144 00014 N° RNA : W692010664 Code APE : 93.12Z — Activités de clubs de sports Association relevant du champ de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Directeur de la publication : Nicolas Trojanowski Contact : contact@draise.fr

Marque

Draise est une marque déposée auprès de l'INPI sous le numéro 4650323, classes 9, 12 et 25. Titulaire : Nicolas Trojanowski. La marque est exploitée par l'association TEAM 444 dans le cadre du financement de ses activités sportives.

Hébergeur

Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre Site web : https://www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site draise.fr (textes, images, logos, marques, structure, mise en page) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@draise.fr

Cookies

Le site draise.fr peut utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur. Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.